Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMIERE CRAQUANT
GUINCHARD Christian

Numéro de dépôt :
96622654
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque LA FERMIERE CRAQUANT

Déposée le 22 avril 1996 par GUINCHARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERMIERE CRAQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est GUINCHARD Christian, domicilié(e) Quartier des Tourrasques, 13390 AURIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LA FERMIERE CRAQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMIERE CRAQUANT est expirée depuis le 22 avril 2006.

GUINCHARD Christian a également déposé les autres marques suivantes : L'ALPAGE , LE BROUSSON , POIL A GRATTER , SACRE WILLY


GUINCHARD Christian - Quartier des Tourrasques, 13390 AURIOL - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Yaourts, produits laitiers, desserts à base de lait, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus d'un élevage fermier